1. NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU 06 JUILLET 2026
3. PERSONNEL COMMUNAL : DÉBAT SUR LES GARANTIES EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
4. PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET RANDONNÉE ALSACE (PDIPR)
5. TRAVAUX DIVERS
6. COMMISSIONS COMMUNALES
7. COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
8. DIVERS

L’ordre du jour : Cliquez ICI

• Vendredi 5 juin 2026 à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal : notification de l’arrêté préfectoral du 30 avril 2026 relatif à la désignation des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
• Vendredi 5 juin 2026 à 19h séance ordinaire dans la salle du Conseil Municipal : nomination d’un secrétaire de séance ; approbation du procès-verbal de la réunion du 7 avril 2026 ; approbation des résultats cumulés à la clôture de l’exercice 2025 ; décision budgétaire modificative ; délégation du conseil municipal au Maire ; désignation des membres de la commission locale des charges transférées ; modification de la commission communale : communication ; travaux divers ; divers.

L’ordre du jour est le suivant :
1. NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SÉANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 13 FEVRIER 2026
3. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 20 MARS 2026
4. COMPTE ADMINISTRATIF 2025
5. COMPTE DE GESTION 2025
6. AFFECTATION DU RESULTAT 2025
7. APPROBATION DES RESULTATS CUMULES A LA CLOTURE DE L’EXERCICE 2025
8. TAXES LOCALES 2026
9. BUDGET PRIMITIF 2026
10. EMPRUNT
11. COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
12. MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES
13. NOMINATION DES MEMBRES DU CCAS
14. SIGNATURE DES AUTORISATIONS D’URBANISME
15. TRAVAUX DIVERS
16. DIVERS

L’ordre du jour est le suivant :
1. NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2. INSTALLATION DES NOUVEAUX ÉLUS
3. ÉLECTION DU MAIRE
4. DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
5. ÉLECTION DES ADJOINTS
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL PAR LE MAIRE ÉLU
6. DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
7. DÉLÉGATIONS DU MAIRE AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
8. VOTE DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
9. NOMINATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE
10. ÉLECTION ET MISE EN PLACE DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
11. ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DANS LES SYNDICATS DE COMMUNES OU SYNDICATS MIXTES
12. AFL – NOMINATION DES REPRÉSENTANTS
13. AFL – DÉLÉGATION ANNUELLE DE GARANTIE
14. AFL – CONTRAT DE CRÉDIT
15. DIVERS