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704, 2026

Le Conseil Municipal de Buschwiller se réunira en séance ordinaire le Mardi 07 avril 2026 à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :
1. NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SÉANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 13 FEVRIER 2026
3. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 20 MARS 2026
4. COMPTE ADMINISTRATIF 2025
5. COMPTE DE GESTION 2025
6. AFFECTATION DU RESULTAT 2025
7. APPROBATION DES RESULTATS CUMULES A LA CLOTURE DE L’EXERCICE 2025
8. TAXES LOCALES 2026
9. BUDGET PRIMITIF 2026
10. EMPRUNT
11. COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
12. MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES
13. NOMINATION DES MEMBRES DU CCAS
14. SIGNATURE DES AUTORISATIONS D’URBANISME
15. TRAVAUX DIVERS
16. DIVERS

1703, 2026

La séance d’installation du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 20 mars à 19h00 dans la salle polyvalente

L’ordre du jour est le suivant :
1. NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2. INSTALLATION DES NOUVEAUX ÉLUS
3. ÉLECTION DU MAIRE
4. DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
5. ÉLECTION DES ADJOINTS
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL PAR LE MAIRE ÉLU
6. DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
7. DÉLÉGATIONS DU MAIRE AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
8. VOTE DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
9. NOMINATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE
10. ÉLECTION ET MISE EN PLACE DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
11. ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DANS LES SYNDICATS DE COMMUNES OU SYNDICATS MIXTES
12. AFL – NOMINATION DES REPRÉSENTANTS
13. AFL – DÉLÉGATION ANNUELLE DE GARANTIE
14. AFL – CONTRAT DE CRÉDIT
15. DIVERS

502, 2026

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le vendredi 13 février 2026 à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 15 DECEMBRE 2025
2. BORNES DE RECHARGE : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE NOUVEL OPERATEUR
3. CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION
4. FINANCES
5. TRAVAUX DIVERS
6. RAPPORTS DES COMMISSIONS COMMUNALES
7. RAPPORTS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
8. DIVERS

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